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La résiliation du contrat d'assurance par l'assuré pour cause d'aliénation d'un véhicule terrestre à moteur, d'un navire ou d'un bateau de plaisance – Le Droit dans tous ses états
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Accident de tramway : quel régime de responsabilité ? Par Michel Benezra, Avocat.
Véhicules terrestres à moteur : définition et assurance - Ornikar